Règlement Intérieur

Travaux en cours Le règlement intérieur vient d'être ré-écrit et re-structré afin d'être plus lisible et plus facilement maintenu à jour.

Le Comité Directeur devrait ainsi pouvoir à l'avenir plus simplement transmettre et enregistrer ses décisions.

Il nous reste encore un peu de mise en page, de corrections à faire.

Merci de votre compréhension.

• Généralités
  • Respect des personnes
  • Conditions d'adhésion
  • Inscriptions
  • Entraînement piscine
  • Consignes de sécurité
• Sorties
  • Organisation
  • Inscription
  • Désinscription
  • Sécurité des Sorties
  • Niveaux de plongeur reconnus lors des Sorties
  • Prêt de Matériel
• Formations
  • Organisation
  • Sécurité des Formations
  • Documents de Cadrage des Formations
  • Prise en charge des formations des encadrants
• Matériel
  • Accès au Matériel
  • Prêt de Matériel pour Sorties & Formations
  • Prêt de Matériel hors activité Club

• Paiements
  • Moyens de paiement
  • Facilités de paiement
  • Particularités par type de règlement
• Remboursements et Prises en charge de Frais
  • Remboursements Frais divers
  • Avantages encadrants
  • Prise en charge de frais au bénéfice des Encadrants de Sorties Techniques
  • Prise en charge de frais au bénéfice des Encadrants de Sorties Explo
  • Frais acceptés pour les déclarations fiscales (don aux œuvres)
• Statuts